MENTION LÉGALES
Description de l'entreprise :
Raison sociale : Entreprise individuelle
Nom commercial : Atelier des 3 bouleaux
SIRET : 853729150 00013 - Immatriculée à la chambre de l’artisanat du Loiret
Immatriculation : 01-10-2019
Email : rpouysegur(at)gmx.com
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » conçoit, fabrique des embarcations fluviales, pour différentes catégories de clients. Elle propose aussi des services de formation et d’animation portant sur la conception et la fabrication d’embarcations fluviales.
Identification du site :
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Présentation du site
Le site présente les activités de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux »
- la conception et la fabrication intégrées d’embarcations fluviales
- les différentes gammes et modèles d’embarcations.
- les services associés
- les Conditions générales de vente
Le site www.atelier-bouleaux.fr est édité par :
Entreprise individuelle - « Atelier des 3 bouleaux »
SIRET : 853729150 00013- Immatriculée à la chambre de l’artisanat du Loiret
Immatriculation : 01-10-2019
Nationalité : France
Photos Copyright : © 2019- Atelier des 3 bouleaux
Conception-Développement-Hébergement : Le site www.atelier-bouleaux.fr a été conçu et développé par l’« Atelier des 3 bouleaux ». Il est hébergé sur les serveurs dédiés de la société OVH®.
Définitions
Utilisateur
L’utilisateur est toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés sur le Site.
Propriété Intellectuelle
Le site www.atelier-bouleaux.fr et notamment ses contenus, sont protégés par le droit en vigueur en France.
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et ses contenus (textes, photographies, illustrations, schémas, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toute reproduction non autorisée de ces marques, logotypes, dessins originaux, signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Limites de responsabilité
Le site www.atelier-bouleaux.fr est un site d’informations et de demande de devis concernant les activités de conception, fabrication, et offre de formation (stages) d’embarcations fluviales.
Les informations diffusées sur le site www.atelier-bouleaux.fr proviennent de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux »
Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » à quel que titre que ce soit.
L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à indemniser l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du service.
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » s’engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises.
L’utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d’assurer son identification.
L’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données.
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service.
Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.
L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France et en Europe.
Liens hypertextes vers d’autres sites
www.atelier-bouleaux.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle direct n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur reconnaît que l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Force majeure
La responsabilité de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Évolution du présent contrat
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des présentes mentions légales disponible sur le site www.atelier-bouleaux.fr
Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du service par l’utilisateur.
Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort du Tribunal de grande instance de Foix seront compétents.
Données Personnelles
Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
Ce droit peut-être exercé en contactant l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » :
Atelier des 3 bouleaux
info@atelier.bouleaux.fr
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Raison sociale : Entreprise individuelle
Nom commercial : Atelier des 3 bouleaux
SIRET : 853729150 00013 - Immatriculée à la chambre de l’artisanat du Loiret
Immatriculation : 01-10-2019
Email : rpouysegur(at)gmx.com
L’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » conçoit, fabrique des embarcations fluviales, pour différentes catégories de clients. Elle propose aussi des services de formation et d’animation portant sur la conception et la fabrication d’embarcations fluviales.
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Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toute reproduction non autorisée de ces marques, logotypes, dessins originaux, signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Limites de responsabilité
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Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.
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Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort du Tribunal de grande instance de Foix seront compétents.
Données Personnelles
Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », l’entreprise individuelle « Atelier des 3 bouleaux » garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
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